Pourquoi le copyright marche sur la tête

Le « copyright », ou droit de copie exclusif, constitue la pierre d’angle de la propriété intellectuelle. Ce concept a-t-il un sens du point de vue économique ?

Le copyright consiste à utiliser le Pouvoir de l’état (menaces réglementaires de vol, de vandalisme, de séquestration et de mort) pour garantir un monopole de durée quasi-indéterminée sur une information donnée et tout ce qui y ressemble un peu « trop ». Le brevet fonctionne sur un modèle similaire.

Note: Le droit d’auteur est un ensemble de droits qui contient, mais n’est pas limité à, ce copyright. Par exemple il y a la paternité, qui découle d’un fait réel (le fait que quelqu’un a bien dû avoir cette idée le premier).

Dans la pratique, quelqu’un a une idée, puis prend ses dispositions (souvent coûteuses) pour pouvoir à l’avenir prouver qu’il est bien le premier à avoir eu cette idée, puis propose cette idée à des grandes entreprises spécialisées dans la revente d’idée en gros.

Ensuite, accrochez-vous bien, il donne le copyright au revendeur en échange d’une promesse de paiements sur ce que les clients du revendeur vont payer pour avoir une copie de cette idée (et/ou parfois aussi une somme fixe) mais dont l’usage sera limité à un petit nombre d’actions définies par voie réglementaire. Chaque action non-couverte devra nécessiter un accord commercial de plus… L’auteur de l’idée sera donc généralement payé après coup, à rebours. Le revendeur aussi, sera payé à rebours pour chaque nouvelle utilité trouvée à l’idée, comme si ce nouvel usage « appartenait » à l’auteur (qui ne l’a pourtant pas découvert) et donc au revendeur (car faisant partie de l’idée de départ appartenant désormais au revendeur).

Vous suivez ?

Pour faire une analogie, c’est comme si un producteur de pommes confiait ses pommes à un distributeur qui ensuite les vendrait aux gens mais seulement avec le droit de les manger en l’état. Tout usage plus poussé, par exemple dans une tarte aux pommes, en compote ou comme presse-papier devrait être négocié auprès du revendeur… Pour s’assurer que personne ne ferait un usage illicite des pommes, elles seraient équipées de verrous toujours plus complexes et contraignants. Et c’est ainsi que le producteur de pommes continuerait d’être payé sur les futurs usages convenus de pommes, à l’envers dans le temps sur une longue période, au lieu de recevoir tout tout de suite (ce qui permet accessoirement au distributeur de placer l’argent pas encore versé, pour son propre profit). Au passage, chaque revendeur de pommes aurait ses propre sous-espèces, que personne d’autre ne pourrait faire: chacun aurrait un monopole, l’un sur la Granny Smith, l’autre sur la Golden, etc… leur permettant de maintenir des prix très élevés (et donc, au passage, de rendre trop chère la découverte de nouvelles recettes à base de pommes).

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À propos jesrad
Semi-esclave de la République Soviétique Socialiste Populaire de France.

3 Responses to Pourquoi le copyright marche sur la tête

  1. Eric says:

    Le copyrignt aurait un sens si on pouvait l’acheter comme on achète une pomme, sans en subir de réglementation supplémentaire, avec totale liberté d’action. Ai je compris quelque chose à ton article ?

  2. jesrad says:

    Non, je n’ai pas l’impression 😦

  3. Mâh says:

    La grosse problématique est que le système des droits d’auteurs est différent suivant la culture du pays; pour faire simple les anglo-saxons ont le système du Copyright (comme son nom l’indique le droit de copier, et donc de vendre en volume important un produit culturel), les latins ont le système de propriété littéraire et artistique (qui définit les droits que possède l’auteur, et non le producteur, revendeur, reproducteur…) et enfin les asiatiques ont un système étrange (à mes yeux) de droits du consommateur (le communisme Chinois est passé par là).
    En gros, aux USA lorsqu’un produit culturel est créé, il appartient à son producteur (le type qui a filé les ronds pour le produire) et à lui d’en faire ce qu’il veut pour faire des sous-sous avec. En France, le produit culturel appartient à son auteur qui possède des droits inaliénables et des droits qu’il peut céder temporairement contre rémunération. Il y a deux-trois points de détails à bien retenir, un auteur ne peut céder aucun de ses droits de façon définitive (par exemple lorsque TF1 paye un auteur pour écrire un épisode de Joséphine, même s’ils ont payé tous les frais, ils ne peuvent la diffuser que trois fois avant de ne plus avoir les droits de représentation). De plus l’auteur possède des droits dont il ne peut pas se séparer (inaliénable) qui englobent les droits de publication, de paternité, de respect de l’intégrité, de repentir et de retrait (ce qui fait que si l’auteur de Joséphine n’est pas satisfait de la réalisation, du montage, du jeu d’acteur… il peut s’opposer à la publication de l’œuvre; on se demande ce qu’il attend).

    Je vous invite à vous pencher sur la question qui est des plus intéressantes (surtout dans le cas des informaticiens: sachez que l’écriture algorithmique est considérée comme de l’écriture poétique et donc elle est protégée par le code de la propriété intellectuelle).

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